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Intercommunalité

Territoires 09/07/2021

« Au moment où nos villes répondent aux aspirations des Français, il ne faut pas stopper l’élan »

Business Immo : Qu’est-ce qui caractérise les villes moyennes ?  Caroline Cayeux : Une ville moyenne compte entre 10 000 et 100 000 habitants, c’est une ville à taille humaine. On peut également les (...)

Territoires 06/02/2015

Réforme territoriale : le pavé dans la mare du Commissariat général à l’égalité des territoires

Le dernier rapport sur les EPCI commandé par le gouvernement au Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) fait des vagues. Dans ce document, (...)

Territoires 23/01/2015

Réforme territoriale : le Sénat a achevé la discussion, en première lecture, des articles du projet de loi

Au cours de sa séance du 23 janvier 2015, le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale (...)

Territoires 16/09/2014

[VIDEO]Réforme territoriale : Manuel Valls apporte des précisions

A l’occasion de son discours de politique générale, Manuel Valls a précisé mardi qu’il ferait preuve de pragmatisme concernant le sort des conseils généraux. (...)

Territoires 03/07/2014

Pour Bernard Cazeneuve, "il n'y a pas de carte à prendre ou à laisser" dans la réforme territoriale

(AFP) - Le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve a affirmé qu'"il n'y a pas de carte à prendre ou à laisser", à l'ouverture au (...)

Territoires 23/06/2014

Revitaliser les centres-bourgs : le gouvernement a sa petite idée…

Sylvia Pinel, ministre du logement et de l’égalité des territoires, a lancé aujourd’hui avec Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction (...)

Territoires 03/06/2014

Réforme de la carte intercommunale : des élus de la Grande Couronne écrivent à Marylise Lebranchu

Des élus de la Grande Couronne ont écrit à Marylise Lebranchu pour lui faire part de leurs interrogations sur les dispositions spécifiques applicables aux (...)

Territoires 03/06/2014

Réforme territoriale : Manuel Valls détaille le calendrier

Manuel Valls a pris la suite de François Hollande mardi pour préciser les contours de la réforme territoriale. Le premier ministre a indiqué sur (...)

Territoires 26/05/2014

"Pourquoi le big-bang territorial ne m'effraie pas"

Business Immo: A l'heure de la publication du décret instaurant la mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris, vous plaidez pour que (...)

Territoires 13/05/2014

Métropole Grand Paris : un sénateur centriste demande qu'elle englobe toute l'Ile-de-France

(AFP) - "La métropole du Grand Paris doit à mon sens englober l'ensemble de la région Ile-de-France, pour constituer une seule et même entité (...)

Territoires 04/05/2014

Réforme territoriale : Valls "il faut des réformes profondes"

Répondant à Rudy Salles, député Nouveau Centre UDI des Alpes-Maritimes, lors des questions d'actualité au Gouvernement le 30 avril dernier à l'Assemblée nationale, Manuel (...)

Territoires 01/05/2014

Marylise Lebranchu pour des intercommunalités à la carte… du Parti ?

Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation, de la Réforme de l'Etat et de la Fonction publique a réuni, lundi 28 avril après-midi, les présidents (...)

Territoires 10/04/2014

Droite et gauche s'entendent sur la gouvernance de la communauté urbaine de Strasbourg

(AFP) - La Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) sera à l'avenir codirigée par des élus du PS et des Verts, majoritaires à Strasbourg et (...)

Territoires 08/04/2014

Manuel Valls annonce vouloir supprimer la moitié des régions d'ici à 2017

Manuel Valls a prononcé sa déclaration de politique générale dans l’hémicycle de l'Assemblée nationale. Le Premier ministre a annoncé : "Je propose de réduire (...)

Territoires 14/02/2014

Transfert du PLU aux intercommunalités : l'AdCF opposée à la minorité de blocage

Pour rappel, le texte de la commission mixte parlementaire crée une minorité de blocage de 25 % des communes représentant au moins 20 % (...)

Territoires 06/02/2014

PLUI : le député Caresche propose de conserver le régime existant pour les communautés de communes

"Autant, il me semble que la revendication du Sénat peut se comprendre pour les petites agglomérations, autant elle est incompréhensible pour les agglomérations dont (...)

Territoires 20/12/2013

Urbanisme : les maires ruraux critiquent le "mépris" des députés

(AFP) - En commission des affaires économiques, les députés ont relevé le seuil requis pour que la commune conserve la responsabilité de l'élaboration du (...)

Territoires 17/12/2013

PLUI : l’AdCF demande aux députés de faire preuve de volontarisme

A la veille de l’examen en deuxième lecture par la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale du projet de loi Alur, le président (...)

Territoires 12/12/2013

Jean-Paul Huchon salue l'adoption de la métropole de Paris

"Par cette décision, la représentation nationale a décidé de doter la Région Ile-de-France d’un partenaire cohérent  et opérationnel, pour œuvrer à la mise en (...)

Territoires 08/10/2013

Décentralisation : l'AdCF réclame la réintégration du "Haut conseil des territoires" (HCT) au projet de loi

L’Assemblée des communautés de France (AdCF) a réclamé, à l’occasion de la 24e convention nationale de l’intercommunalité où était présente la ministre de la (...)