Juridique/LégislationPatricia Savin Photovoltaïque 2010 : l'année de tous les dangers 2011 : l'année de la mort de la filière ou de sa pérénisation ?
LogementForte progression des mises en chantier en FranceLe nombre de logements autorisés, en données corrigées des variations saisonnières (CVS) lissées est en hausse de + 4,2 % sur les trois derniers mois, par rapport aux trois mois ...
Juridique/LégislationRéforme de l’enquête publique relative aux opérations susceptibles d’affecter l’environnement : le projet de décretLe gouvernement vient de lancer la consultation sur le projet de décret portant réforme de l’enquête publique relative aux opérations susceptibles d’affecter l’environnement. Pris ...
ESG2020, une étape vers quel objectif 2050 ?La politique européenne dite des « trois 20 en 2020 » commence à être connue : en comparaison avec 1990, d’ici 2020 les émissions de gaz à effet de serre doivent baisser en ...
LogementInstallation de l’Observatoire national de la précarité énergétiqueC’est le 1er mars, que Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement ; Eric Besson, ministre de l’Industrie, de ...
Foncier47 territoires distingués pour leur démarche de développement durableLe ministère de l’Ecologie a distingué 47 nouveaux territoires dans le cadre des Agendas 21 locaux. Cette distinction récompense une démarche conduite en concertation avec la ...
LogistiqueCirculaire du 24 décembre 2010 : précisions sur les rubriques de la nouvelle nomenclature des ICPE relatives au traitement des déchetsPar la circulaire du 24 décembre 2010, le ministère de l'Ecologie précise les modalités d’application des décrets n° 2009-1341 , 2010-369 et 2010-875 modifiant la nomenclature ...
BureauLe ministère de l’Ecologie charge Aktis Partners de son regroupement sur La DéfenseSIMI (Paris) - Le ministère de l'Ecologie, du développement Durable, des Transports et du Logement a retenu Aktis Partners comme conseil pour une mission de stratégie immobilière ...
Juridique/LégislationRemaniement ministériel : conséquences sur le ministère de l’écologieUn décret du 14 novembre 2010 relatif à la composition du Gouvernement vient modifier le ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer en charge des ...
LogementLes mises en chantier de logements neufs sont stablesLes mises en chantier de logements neufs en France ont été quasi stables (+ 0,2 %) sur un an pour la période allant de juillet à septembre, tandis que les permis de construire ont ...
LogistiqueAdoption d’une circulaire « mode d’emploi » sur le régime d’enregistrement des ICPETout en rappelant la nature du régime d’enregistrement des ICPE, créé par l’ordonnance n°2009-663 du 11 juin 2009 - régime d'autorisation simplifiée intermédiaire entre les ...
LogementDiagnostic performance énergétique : pas de sanction en cas de non-affichage(AFP) - Le projet de décret pour l'affichage obligatoire des étiquettes du diagnostic de performance énergétique (DPE) dans les annonces immobilières ne prévoit aucune sanction en ...
Juridique/LégislationBilan de la stratégie nationale pour la biodiversitéLe ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche et le ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer ont publié un rapport de juin ...
ESGPhotovoltaïque : la France en avance sur les objectifs du Grenelle de l’Environnement« La France est très largement en avance sur la mise en œuvre des objectifs du Grenelle de l’Environnement (1 100 MW installés fin 2012 et 5 400 MW en 2020) », prétend le ...
ESGUne convention signée pour réduire les consommations d’énergie de l’éclairage dans le secteur tertiaireJean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le ...
ESGNouvelle zone d’ombre pour la filière photovoltaïque« La France est très largement en avance sur la mise en œuvre des objectifs du Grenelle de l’Environnement (1 100 MW installés fin 2012 et 5 400 MW en 2020) », prétend le ...
ESGUn guide pour la police de l’eauUn guide méthodologique pour mettre en œuvre la politique de l’eau vient d’être publié par la Direction de l’eau et de la biodiversité du ministère de l’Ecologie, de l’énergie, du ...
ESGPublication d’un guide méthodologique pour favoriser le développement des projets éoliensLe ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM) a publié le 19 juillet dernier une version à jour de son guide méthodologique relatif à la ...
ESGLe ministère rappelle les 50 mesures pour les énergies renouvelablesPour être sûr qu’on ne l’oublie pas, le ministère de l’Ecologie rappelle, le lendemain du 14 juillet, l’objet du plan de 50 mesures en faveur des énergies renouvelables, annoncé ...
LogistiqueLivraison par Elcimaï du site WiconaLe site avait déjà fait l’objet d’une annonce en février, au moment de la pose de la première pierre. Aujourd’hui, les bâtiments sont livrés. A la demande de l’Aslog, qui voulait ...
