Point de vue de Bernard Blaud, Smarteum & Nicolas Lerègle, avocat associé

La blockchain va-t-elle signer la fin de l’acte authentique ?

« Si le seul outil que vous avez est un marteau, vous tendez à voir tout problème comme un clou » A.Maslow

© Akarat Phasura / Fotolia

Il y a peu de temps encore, au sein d’un monde des affaires habitué au papier, le remplacement de l’acte authentique -sésame obligé- pourrait trouver, dans les évolutions numériques combinées à la blockchain, une réponse radicale aux questions qui agitent les acteurs concernés.

En proposant une technique qui permet de donner une date certaine à des événements transactionnels tout en déclenchant des obligations, contractuellement définies, sur un mode « si/alors » indépendant des parties, la blockchain va significativement modifier notre conception de l’intermédiation.

Et si l’acte authentique est encore un monopole, il est fragilisé par des lobbyistes ou des geeks qui, ciblant le cœur d'un métier pour obtenir les premières concessions, aboutissent à la mise en œuvre de nouvelles règlementations : à l’image de la loi Macron sur les bons de caisse ou la loi Sapin 2 sur les titres non cotés en France mais aussi à l’étranger.

Des actes authentiques numériques issus des nécessités de la Blockchain et de l’attente des parties vont naitre, pour évoluer depuis la périphérie et s’imposer graduellement à tous.

La technologie Blockchain rend possible la création d’actes authentiques numériques, portée par la volonté généralisée de simplifier les processus tout en les rendant transparents. Ces actes d’un nouveau type s’installeront une nouvelle forme de preuve.

La blockchain est sur les rails. Etant techniquement maitrisée, il lui faut donc se diffuser dans les domaines d’activités qui s’offrent à elle. Sa généralisation va inciter les acteurs privés et publics à imaginer de plus en plus d’applications concrètes auxquelles, aujourd’hui, personne ne pense réellement.

Les solutions technologies s’immiscent de plus en plus rapidement dans nos quotidiens. La blockchain va autant révolutionner nos habitudes de travail, les technostructures, l’organisation de nos échanges, comme l’email l’a fait en moins de dix ans rayant – à tout jamais- la télécopie comme moyen de communication. Et pour ceux qui en douteraient encore, rappelons-leur que “Ce qui arrive en fin de compte, ce n'est pas l'inévitable mais l'imprévisible”. J.M Keynes

Cette question qui fera l’objet le 27 avril prochain d’un petit-déjeuner débat n’est pas anodine. (cf. programme joint)

La Blockchain fragilise le rôle des tiers de confiance tels que avocats, notaires, agents immobiliers, conseils en gestion de patrimoine… en soient tous les acteurs de l’intermédiation.

L’engouement pour cette technologie, les montants d’investissement réalisés ou envisagés par de grands institutionnels démontrent que la blockchain passe du fantasme à la réalité. Elle est une condition nécessaire pour prétendre se développer, mais pas suffisante. C’est l’information qui va circuler sur les réseaux qui est au cœur l’enjeu.

La question est de savoir s’il faut-il être le premier ? En dehors de l’utilisation de la Blockchain pour automatiser un processus, oui, il faut être le premier, le premier qui réussit ! C’est le cas d’usage qui fait et fera la différence et non le fait qu’il repose sur l’utilisation de la blockchain. 

Définir de nouveaux cas d’usage demande un travail important dans des conditions nouvelles de travail, collectives et collaboratives, et requiert donc un réel apprentissage. Maitriser les outils collaboratifs est un véritable atout pour celui qui n’a pas l’habitude de fédérer et mobiliser la chaine des acteurs autour d’un thème collectif.

L’acte authentique est-il le pendant, le jumeau ou l’ancêtre de ce que permet une blockchain ? Ce mécanisme juridique permettant de certifier, de dater, d’opposer une transaction et donc de lui donner vie va céder la place à son héritier numérique. Soyons prêts !