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Loi Littoral

Territoires 27/06/2018

Loi Élan : la commission de l’aménagement du territoire du Sénat abonde le volet numérique

Réunie mercredi 27 juin sous la présidence de Hervé Maurey (Eure - Union centriste), la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (...)

Territoires 21/06/2018

Macron appelle au "bon sens" pour réformer la loi littoral

Emmanuel Macron a appelé jeudi à Quimper à réformer "avec bon sens" la loi littoral afin d'éliminer ses "aberrations", comme lui ont demandé plusieurs élus (...)

Territoires 01/06/2018

Loi Littoral : le gouvernement salue le travail du Parlement

Le projet de loi pour l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) a vu l’examen ce matin en séance publique de l’Assemblée (...)

Territoires 24/01/2018

Le Sénat relance les travaux parlementaires en faveur du développement durable des territoires littoraux

Lors de sa réunion du mercredi 24 janvier, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a adopté la proposition de loi (...)

Territoires 09/05/2017

Lancement des laboratoires d’aménagement du littoral

Pour accompagner les projets d’aménagement des collectivités dans le respect de la loi littoral, le ministère du Logement et de l’Habitat durable et le (...)

Territoires 29/01/2014

Deux élus appellent à une décentralisation de la loi Littoral

Ils estiment que la loi Littoral a freiné le « bétonnage » des côtes. Et d’ajouter que la plupart du temps, elle ne pose (...)

Logement 23/09/2013

Comment évaluer une île privée ?

Si l’on compte 130 000 îles dans le monde, peu d’entre elles sont à vendre chaque année. C'est la raison pour laquelle elles font (...)