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Sénat

Logement 13/06/2018

Ventes de HLM : Julien Denormandie relativise les objectifs du gouvernement

"La vente des logements (sociaux), ce n'est pas une doctrine", a déclaré devant la commission des Affaires économiques du Sénat Julien Denormandie, secrétaire d'Etat à (...)

Logement 13/06/2018

"Alila table sur un volume d’affaires de 1,5 Md€ cette année"

Business Immo: Quel est le bilan 2017 d’Alila ? Hervé Legros: C’est une année record pour le groupe ! Nous avons lancé 131 programmes (...)

Logement 05/06/2018

Les députés veulent faire sanctionner les occupations de hall d'immeuble

Les députés ont adopté mardi à l'unanimité un amendement au projet de loi logement pour faciliter l'application de sanctions contre les occupations de parties (...)

Logement 04/06/2018

Handicap : la baisse drastique du nombre de logements accessibles ne passe pas

De 100 % à 10 %: la forte réduction dans la loi Elan du nombre de logements neufs obligatoirement accessibles aux personnes handicapées suscitait (...)

Territoires 25/05/2018

Le vice-président du Sénat déplore la "faiblesse de l'État" dans les quartiers

Le premier vice-président du Sénat Philippe Dallier (LR) a fustigé vendredi, dans une lettre adressée à Emmanuel Macron, la "faiblesse de l'État" dans les (...)

Juridique 15/05/2018

La RICS publie le livre « En finir avec les recours d’urbanisme abusifs »

En plein débat sur la loi Elan qui sera soumise au vote en juin 2018 à l’Assemblée nationale et en juillet au Sénat, la RICS annonce la publication (...)

Logement 04/04/2018

Outre-mer : le Sénat adopte une proposition de loi visant à faciliter la sortie de l’indivision successorale et à relancer la politique du logement

Mercredi 4 avril 2018, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain, le Sénat a adopté en première lecture la proposition (...)

Logement 04/04/2018

Rénovation énergétique : la Cour des comptes juge efficace l'aide publique "Habiter mieux" de l'Anah

La Cour des comptes a dressé mercredi un bilan "encourageant" du versement de l'aide publique "Habiter mieux" qui a financé 240 000 rénovations énergétiques de logements (...)

Territoires 15/03/2018

Le Sénat adopte le projet de loi relatif à l’organisation des JO 2024

En direct du Mipim (Cannes) – Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques (...)

Logement 26/02/2018

La politique du logement sera-t-elle le fruit de la consultation des professionnels ? (Fnaim)

Dans une volonté de participer à l’élaboration d’une "politique cohérente de l’habitat", la Fédération nationale de l’immobilier (Fnaim) a formulé une trentaine de propositions à l’occasion (...)

Territoires 20/02/2018

La commission mixte paritaire sur le projet de loi olympique parvient à un accord

Réunie le mardi 20 février 2018 au Sénat, la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et (...)

Green 15/02/2018

Environnement/grands projets: le Sénat approuve l'accord trouvé avec l'Assemblée nationale

Le Sénat a approuvé jeudi l'accord trouvé avec l'Assemblée nationale sur deux ordonnances destinées à améliorer le dialogue environnemental, dont l'une, qui prévoit un (...)

Logement 08/02/2018

Projet de loi Logement: le Sénat fait des propositions

Le projet de loi sur le logement, attendu au Conseil d'État mi-février puis en conseil des ministres fin mars, devrait intégrer plusieurs contributions issues (...)

Territoires 07/02/2018

JO 2024 : le Sénat adopte en première lecture le projet de loi relatif à l’organisation

Le Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024. Ce projet de loi (...)

Logement 01/02/2018

Plurience dénonce une politique fiscale qui consiste à "faire de l'investisseur immobilier la vache à lait des finances publiques"

L'association Plurience qui regroupe les grandes entreprises d'administration de biens, rappelle que l'immobilier, loin d'être une rente, "est un actif peu rentable et grevé (...)

Territoires 31/01/2018

Le Sénat s'engage pour la réussite des Jeux Olympiques et paralympiques 2024

Le 31 janvier 2018, le Sénat a adopté en commission le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, qui poursuit (...)

Territoires 31/01/2018

Sénat: adoption d'un texte sur la protection des zones littorales

Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi une proposition de loi LR en faveur du développement durable des territoires littoraux malgré l'avis (...)

Territoires 24/01/2018

Le Sénat relance les travaux parlementaires en faveur du développement durable des territoires littoraux

Lors de sa réunion du mercredi 24 janvier, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a adopté la proposition de loi (...)

Carrières 19/01/2018

Les professionnels saisissent le gouvernement sur le plafonnement des honoraires des intermédiaires en immobilier

Les associations de conseillers en gestion de patrimoine (CGP) et les syndicats de l'immobilier ont exprimé aujourd'hui, dans un communiqué commun, leur préoccupation suite (...)

Carrières 16/01/2018

Julien Savelli élu au conseil d’administration national de la Fnaim

Julien Savelli, actuel président de la Fnaim du Var, a été élu le 11 décembre 2017 au conseil d’administration national de la Fédération nationale (...)