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Baker McKenzie

Green 11/07/2008

Le Grenelle : quel dispositif fiscal ?

La question du financement des travaux notamment sur les bâtiments existants est au cœur des préoccupations des professionnels : comment financer ces travaux de (...)

Green 11/07/2008

Grenelle de l’environnement : quel impact sur l’immobilier ?

La prise en compte de l’environnement dans la réalisation de projets immobiliers ne sera bientôt plus seulement une mode mais un vrai mode de (...)

Bureau 02/07/2008

BOULOGNE (92) : GECINA ACQUIERT LE KHAPA POUR 157 M€

Gecina a réalisé l’acquisition, auprès de Hines European Development Fund (Hines), de l’immeuble Khapa, à Boulogne-Billancourt (92). Cet ensemble de (...)

Green 02/07/2008

Generali investit en HQE à Montreuil

Le groupe Generali, a acquis en Vefa, pour le compte de la structure européenne GREF (Generali Real Estate Fund), un immeuble de 20 000 (...)

Juridique 30/06/2008

CHRISTINE DARIC, NOMMEE ASSOCIEE AU SEIN DE BAKER & MCKENZIE SCP

Christine Daric est élue associée au sein du cabinet d’avocats Baker & McKenzie SCP à Paris. Spécialisée en fiscalité dans le secteur immobilier, Christine (...)

Bureau 25/06/2008

GENERALI ACHETE EN VEFA A MONTREUIL (93)

Le groupe Generali a acquis en Vefa, pour le compte de la structure européenne GREF (Generali Real Estate Fund), un (...)

Juridique 23/06/2008

TVA : UN RESCRIT FAVORABLE A LA TRESORERIE DES PROMOTEURS !

En principe, la TVA sur les ventes d'immeubles est exigible à la date de l'acte, mais le vendeur peut opter pour le paiement de (...)

Juridique 18/06/2008

LA FIN DE LA CONVENTION FISCALE FRANCO-DANOISE

Selon nos informations, le ministre des finances danois a annoncé le 11 juin dernier que le Danemark avait dénoncé la (...)

Juridique 09/06/2008

UN PROPRIETAIRE INSTITUTIONNEL N’EST PAS TOUJOURS « VENDEUR PROFESSIONNEL »

Les propriétaires institutionnels qui se séparent de leur patrimoine professionnel ne sont pas considérés comme des vendeurs professionnels. Ils sont donc autorisés à insérer (...)

Juridique 08/05/2008

TAXE DE 3% : LE REPORT DE DELAI OFFICIEL !

La décision de reporter pour 2008 la date limite de dépôt de la déclaration n°2746 relative à la taxe de 3% a été mise (...)

Juridique 06/05/2008

CESSION DE BAIL OU DE FONDS DE COMMERCE : LE DROIT DE PREEMPTION DES COMMUNES EST ENTRE EN VIGUEUR

Depuis le 1er avril, toute cession de fonds de commerce ou de droit au bail peut-être subordonnée à la purge d’un droit de préemption (...)

Juridique 04/05/2008

TAXE DE 3% : REPORT DU DELAI AU 15 SEPTEMBRE 2008

Selon nos informations, le ministre de l'Economie et des Finances aurait décidé de reporter du 15 mai au 15 septembre, pour l'année 2008, la (...)

Juridique 04/05/2008

AGENT IMMOBILIER : UN DROIT A REMUNERATION EN L’ABSENCE DE TRANSACTION

Les conditions d’exercice de la profession d’agent immobilier sont modifiées par le décret du 15 avril 2008. Comme annoncé par la Loi ENL (art. (...)

Bureau 28/04/2008

BOULOGNE (92) : L’EQUIPE S’INSTALLE DANS L’ANGLE

Le quotidien L’Equipe vient de conclure un bail de 12 ans sur l’ensemble de l’immeuble l’Angle, à Boulogne Billancourt (92). (...)

Juridique 21/04/2008

SIIC HCR : L'INSTRUCTION PUBLIEE !

La loi de finances rectificative pour 2006 a instauré un dispositif, sur option, réservé aux entreprises du secteur des hôtels, (...)

Finance 21/04/2008

PAREF & BELAMBRA REALISENT UNE OPERATION EN SALE & LEASEBACK POUR 125 M€

Le groupe Belambra vvf annonce une opération de refinancement immobilier, dans le cadre d’un sale & lease back, auprès d’un (...)

Juridique 03/04/2008

SIIC 3 SUR TITRES DE SPI : LE DECRET PUBLIE !

Le dispositif SIIC 3 permet d’externaliser jusqu’au 31 décembre 2008, sous certaines conditions, des actifs immobiliers vers des sociétés qui font appel public à (...)

Logistique 02/04/2008

Sale & leaseback : Fishman achète un portefeuille pour 70 M€

Manoir Industries a cédé au groupe Fishman, dans le cadre d’une opération en sale & leaseback, un portefeuille de 7 (...)

Juridique 30/03/2008

OPCI : PRECISIONS COMPTABLES

Le CNC a rendu un avis modificatif (n°2008-07 du 6 mars 2008) sur les règles comptables applicables aux OPCI à la suite de l’étude diligentée (...)

Juridique 05/03/2008

CESSION DES TITRES D'UNE SOCIETE ETRANGERE DETENANT UN IMMEUBLE EN FRANCE : 5% OU PAS ?

La question se posait jusqu'à présent de savoir si la cession des titres d'une société étrangère, dont l'actif est principalement constitué d'immeubles situés en (...)