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Bernard Cazeneuve

Avocat - Associé

August Debouzy

Avocat

Dernière mise à jour le 15 novembre 2019 | Signaler une erreur

Territoires

Parution du 9e numéro de la collection des Actes de l’Institut Palladio : « la ville de demain au service des savoirs »

À l’occasion du Colloque annuel de l’Institut Palladio, Bernard Cazeneuve, ancien Premier ministre, ancien ministre de l’Intérieur, ancien maire de Cherbourg-Octeville et parrain du (...)

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Parrainage de l’Institut Palladio : Bernard Cazeneuve passe le témoin à Edouard Philippe

Ce mercredi 2 décembre, lors du colloque annuel de l’Institut Palladio développé par la Fondation Palladio, Bernard Cazeneuve, ancien Premier ministre, ancien ministre de (...)

Territoires

Édouard Philippe sera le parrain du 10e cycle annuel de l’Institut Palladio

Édouard Philippe, maire du Havre, président de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, ancien Premier ministre, va parrainer le cycle 2021 de l’Institut (...)

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Bernard Cazeneuve sera le parrain du cycle 2020 de l’Institut Palladio

Bernard Cazeneuve, ancien Premier ministre et ancien maire de Cherbourg-Octeville, va parrainer le cycle 2020 de l’Institut Palladio, développé par la Fondation Palladio sous (...)

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Frédéric Brédillot nommé membre du directoire de la Société du Grand Paris

Frédéric Brédillot,  42 ans, a été nommé membre du directoire de la Société du Grand Paris, par décret du président de la République, le 20 (...)

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La France propose la candidature de Lille pour accueillir l’agence européenne du médicament

Dans la perspective de la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, l’Agence européenne du médicament (EMA), actuellement basée à Londres, devra être relocalisée au (...)

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Bernard Cazeneuve décentralise le pilotage de l'immobilier de l'État

Bernard Cazeneuve annonce, dans une circulaire, sa décision de décentraliser le pilotage de l'immobilier de l'État. « L'immobilier se situe au carrefour de plusieurs (...)

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Etat et métropoles : l’innovation urbaine au cœur du développement territorial

Le Premier ministre, Bernard Cazeneuve, a reçu à l’Hôtel de Matignon les président-e-s des métropoles de France, conduits par le président de France urbaine, président de (...)

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L'Assemblée Nationale adopte le projet de loi sur le statut de Paris

Initié à l’été 2015 par Anne Hidalgo  le projet de loi sur le statut de Paris vient d’être définitivement adopté par l’Assemblée nationale. "Cette réforme (...)

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Massy : Signature du contrat de plan Etat-Région sur le "plus grand chantier du Grand Paris"

Le Premier ministre, Bernard Cazeneuve, le ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, Jean-­Michel Baylet, la présidente du conseil régional, Valérie Pécresse et (...)

Logement

La Cour des comptes rend un référé sur la gestion des logements de fonction du ministère de l’Intérieur

La Cour des comptes a rendu public un référé sur la gestion des logements de fonction du ministère de l’Intérieur, dont le régime d’attribution (...)

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Le fonds d’aide aux collectivités territoriales pour sortir des emprunts toxiques opérationnel

Michel Sapin (ministre des Finances et des Comptes publics), Bernard Cazeneuve (ministre de l’Intérieur), Marylise Lebranchu (ministre de la Décentralisation et de la Fonction (...)

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Montmarault : les Assises des ruralités mettent en avant les "Maisons de service public"

Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Egalité des territoires et de la Ruralité, Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de (...)

Territoires

Pour Bernard Cazeneuve, "il n'y a pas de carte à prendre ou à laisser" dans la réforme territoriale

(AFP) - Le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve a affirmé qu'"il n'y a pas de carte à prendre ou à laisser", à l'ouverture au (...)

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La Capeb se félicite de la prolongation de la période transitoire pour le changement du taux de TVA

En réponse à la lettre adressée le 26 février par le président de la Capeb (Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment) (...)

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Le gouvernement reporte l’entrée en vigueur du nouveau taux de TVA applicable aux travaux de rénovation réalisés en extérieur

Depuis le 1er janvier, le taux intermédiaire de la taxe sur la valeur ajoutée est passé de 7 % à 10 % pour les (...)

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Ministère du Budget : Denis Soubeyran nommé directeur de cabinet de Bernard Cazeneuve

Denis Soubeyran est nommé directeur de cabinet de Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du Budget. Il prendra ses fonctions le 24 février prochain. Il (...)

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PLF 2014 : Le régime des plus-values immobilières censuré par le Conseil constitutionnel

Parmi les dispositions déclarées contraires à la Constitution certaines dispositions de l'article 27 qui "modifie l'imposition des plus−values immobilières (PVI). Pour les PVI sur (...)

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TVA : la FFB salue la confirmation des annonces du gouvernement

La Fédération Française du Bâtiment (FFB) se félicite des annonces faites par le ministre du Budget, Bernard Cazeneuve et la ministre de l’Artisanat, du (...)

Logement

La Capeb ressort partiellement satisfaite de son entrevue avec Bernard Cazeneuve

Lors de son entretien avec le ministre du Budget mardi, la Capeb a obtenu en partie satisfaction concernant le champ d'application du taux réduit (...)

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La FFB rencontre le ministre du Budget

Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB), a été reçu mardi par le ministre du Budget Bernard Cazeneuve, pour examiner les (...)

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Hissez les Eléïs

C’est un paquebot fièrement amarré sur les quais du port de Cherbourg. Un vaisseau à l’allure futuriste, tantôt recouvert d’une enveloppe métallique, tantôt semi-transparent. (...)

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Réforme des valeurs locatives des habitations : l'APVF s'impatiente

Ce chantier, dont l'ouverture était réclamée depuis des années par les élus locaux, a été lancé mercredi par Bernard Cazeneuve, ministre du Budget et (...)

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Logement social : la CGLLS dans le collimateur de la Cour des comptes

Dans ce document adressé aux ministres Pierre Moscovici, Cécile Duflot et Bernard Cazeneuve, le premier président de la Cour des Comptes Didier Migaud attire (...)

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Bercy vise 530 M€ de cessions immobilières en 2013

En 2013, l'Etat espère récupérer 530 M€ de ses cessions immobilières et poursuivre sur ce même rythme les années suivantes. C'est ce qu'indique le (...)

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Plus-values : Bercy détaille les règles de la future réforme

Deux mesures, présentées mi-juillet par Bernard Cazeneuve au Sénat, sont d'ores et déjà connues : il s'agit du raccourcissement de 30 à 22 ans (...)

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Selon Sadone, la hausse des droits de mutations va saper l'effet de la réforme des plus-values

« Avec la hausse des droits de mutation, le risque est grand d’annihiler l’effet de levier escompté avec l’allègement des plus-values et de voir (...)

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Imposition des plus-values : la Capeb salue la décision de Cazeneuve

"C’est une décision qui va dans le bon sens dans la mesure où tout ballon d’oxygène est le bienvenu dans cette période de crise (...)

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Imposition des plus-values immobilières : Bernard Cazeneuve présente la réforme au Sénat

Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, a présenté devant les sénateurs les modalités de la réforme du régime d’imposition des plus-values immobilières, qui (...)

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« Nos 50 mesures pour moderniser la politique immobilière de l’Etat »

Business Immo : Le rapport du Conseil de l’Immobilier de l’Etat (CIE) que vous avez rendu au ministre du Budget évoque le caractère incomplet des (...)

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(AFP) - François Hollande a signé vendredi à Caen le premier protocole de cession d'un immeuble de l'Etat pour la réalisation de logements sociaux, lors d'une visite (...)

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Qui veut gagner un milliard ?

Bernard Cazeneuve, ministre du Budget, s’apprête à réceptionner, demain après-midi, un rapport très sévère sur la politique immobilière de l’Etat. Le Conseil de l’Immobilier (...)

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« L’Etat peut économiser 1 milliard d’Euros par une meilleure gestion de son immobilier »

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Déclaration de patrimoine : Empruntis conseille les ministres

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Déclaration de patrimoine : combien d'immobilier dans les portefeuilles des ministres ?

D'abord annoncée vers 17 h, la publication des déclarations de patrimoine des ministres n'a été mise en ligne, sur le portail du gouvernement, qu'à (...)