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Jean-Baptiste Blanc

Territoires 20/03/2023

ZAN : les sénateurs assouplissent le texte

Les sénateurs ont adopté vendredi un texte visant à faciliter la mise en œuvre de l’objectif de « zéro artificialisation nette des sols » (ZAN) en (...)

Territoires 17/03/2023

Zéro artificialisation nette : le Sénat corrige la loi

Le Sénat a adopté en première lecture dans la nuit de jeudi à vendredi une proposition de loi pour « corriger » la loi Climat qui (...)

Territoires 14/03/2023

ZAN : le Sénat propose des solutions aux difficultés des élus locaux

Le Sénat a entamé mardi l'examen en première lecture d'une proposition de loi pour apporter des solutions aux difficultés rencontrées par les collectivités dans (...)

Territoires 14/12/2022

Zéro artificialisation nette : le Sénat veut « corriger » la loi

Une mission transpartisane du Sénat a présenté mercredi une proposition de loi comportant pas moins de 25 mesures afin de « corriger » la (...)