Le 21 juillet, à l’occasion de l’inauguration du nouveau siège d’Eiffage Construction Sud-Est à Smartseille, démonstrateur opérationnel de la ville durable, Benoît de Ruffray, (...)
Les délégations du sénat aux collectivités territoriales, présidée par Jean-Marie Bockel (UDI-UC - Haut-Rhin), et aux entreprises, présidée par Élisabeth Lamure (Les Républicains - (...)
Le ministère de l’Action et des Comptes publics annonce que le rapport d'information du Sénat sur l’avenir du compte d’affectation spéciale « Gestion du (...)
Dans un communiqué, Richard Ferrand, ministre de la Cohésion des territoires, a réagi à la publication du rapport « Aménagement du territoire : plus (...)
Jeudi 1er juin, au Palais de la Bourse de Marseille, Manuel Valls, député de l’Essonne, ancien Premier ministre, a remis les insignes de commandeur (...)
Initié à l’été 2015 par Anne Hidalgo le projet de loi sur le statut de Paris vient d’être définitivement adopté par l’Assemblée nationale. "Cette réforme (...)
Le Sénat a adopté hier le projet de loi de ratification de l’ordonnance sur l’autoconsommation. En parallèle, un nouvel arrêté tarifaire solaire photovoltaïque est (...)
Le groupe de travail sur l'aménagement du territoire, créé au sein de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat et co-présidé (...)
La Cour des comptes rend public un rapport sur les Archives nationales, demandé par la commission des finances du Sénat. Ce rapport, publié à l'issue de l'audition (...)
Réunie le mercredi 1er février 2017, sous la présidence de Philippe Bas (LR) la commission des lois du Sénat a adopté, sur le rapport d'André Reichardt (LR), la (...)
Le Sénat vient d’adopter l’article 19ter du projet de loi de finances rectificative. « Cet article, voté contre l’avis du Gouvernement, oblige les plateformes françaises (...)
A la fois très ouvert et très secret : ainsi va, depuis toujours, Fabrice Allouche. Ceux qui le connaissent bien – comme Joëlle Chauvin, l'auteure (...)
Jean-Claude Gaudin, président de la métropole Aix-Marseille-Provence, maire de Marseille et vice-président du Sénat, Frédéric Vigouroux, maire de Miramas, Marc Abadie, directeur du réseau (...)
Ce mercredi 2 novembre, à l’issue des explications de vote des groupes, le Sénat a procédé à un vote solennel, par scrutin public en salle des (...)
Dans un communiqué, la Fnaim salue l'assujettissement des particuliers louant en meublé aux cotisations sociales. "Le gouvernement a compris que les plateformes telle Airbnb conduisaient les (...)
Le Sénat a entamé mardi l'examen en première lecture du projet de loi "égalité et citoyenneté", dernier texte d'envergure du quinquennat avec une série (...)
Damien Ranger a été nommé directeur des relations institutionnelles de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru), en remplacement de Anne Peyricot, qui occupait cette fonction depuis (...)
Si « Paris vaut bien une messe » d’après Henri IV en 1593, presque 500 ans plus tard, la capitale en vaudrait sans nul (...)
« Il y a eu le siècle du métal au XIXe, il y a eu le béton au XXe, j'ose penser que le XXIe (...)
Ce mercredi 1er juin 2016, le Sénat a examiné, à la demande du groupe Les Républicains, la proposition de loi visant à relancer la (...)
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