Le Plan Bâtiment Durable salue la nomination de Ségolène Royal en qualité de ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie et de (...)
Dans un communiqué, la Fnaim "salue" l'arrivée de la nouvelle ministre du Logement et de l’Egalité des Territoires Sylvia Pinel, en remplacement de Cécile (...)
Sylvia Pinel, jusqu'ici ministre de l'Artisanat, du Commerce et du Tourisme, vient d’être nommée ministre du Logement et de l'Egalité des Territoires. A 37 (...)
Depuis le 1er janvier, le taux intermédiaire de la taxe sur la valeur ajoutée est passé de 7 % à 10 % pour les (...)
Hors sujet ? Brouillon ? Superficiel ? Contre-productif ? On cherche les qualificatifs pour évaluer le projet de loi Pinel dont le premier volet (...)
La fédération Procos et l’Alliance du Commerce se réjouissent, en particulier, de l'adoption de l'article 5, relatif à la répartition des charges et impôts (...)
"Ce projet de loi entraînera des changements significatifs dans la pratique des baux commerciaux, bien que le ministère ait tenu à parler de « (...)
L’examen du projet de loi relatif à l’Artisanat, au Commerce et aux Très Petites Entreprises présenté par Sylvia Pinel a débuté à l’Assemblée Nationale. L’article 1er A du (...)
Adopté par la Commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale le 29 janvier dernier, le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux (...)
Afin de préserver les commerces de proximité et d’assurer la diversité des commerces dans les territoires : le projet de loi proposé par Sylvia (...)
Business Immo : Comment a évolué la production de l’urbanisme commercial en 2013 ? Michel Pazoumian : Sur le plan de la production administrative, 2,815 (...)
Cécile Duflot, ministre de l’égalité des territoires et du logement, Sylvia Pinel, ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme, François Lamy, ministre délégué (...)
"Si quelques mesures vont dans le bon sens comme la suppression de la possibilité d’être auto-entrepreneur sans chiffre d’affaires ou la réintégration de cotisations (...)
La Fédération Française du Bâtiment (FFB) se félicite des annonces faites par le ministre du Budget, Bernard Cazeneuve et la ministre de l’Artisanat, du (...)
Deux projets de loi actuellement à l'examen du Parlement concernent l'univers de l'immobilier et du commerce : le texte de Monsieur Benoît Hamon sur (...)
Cet été, le ministère de l’Artisanat du Commerce et du Tourisme a dévoilé un projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux (...)
Première proposition : étendre le périmètre des PUCE (périmètre d’usage de consommation exceptionnel). Seconde proposition concernant tous les centres commerciaux situés en dehors des (...)
Paris is beautiful Instabilité réglementaire, yoyo fiscal, chômage à la hausse, croissance en berne… : on aura tout entendu ou presque sur le climat dépressif des (...)
C’est un peu l’effet papillon. Un simple battement d’ailes peut provoquer une tornade à l’autre bout du monde. Dans l’immobilier, nous avons deux exemples (...)
Business Immo: Sylvia Pinel vient de présenter un plan d’action pour le commerce et les commerçants qui prévoit 50 mesures. En quoi bouleverse-t-il profondément (...)
© Business Immo 2024 CoStar Group.
