Rémi Antonini, RICS France
Une augmentation cyclique des taux de financements bancaires En décembre 2011, la marge entre le taux interbancaire à 3 mois (Euribor) et le taux de (...)
Charles-Edouard Brault, Cabinet BRAULT & Associés
Ce décret fixe les règles de composition et de calcul de l’ILAT, et précise les activités qui entrent dans son champ d’application. L’indice sera calculé (...)
Jean-Philippe Lorizon, Racine
On le sait, pour pallier à l’utilisation de produits potentiellement dangereux dans les matériaux de construction des immeubles anciens (plomb, amiante, etc.…), les pouvoirs (...)
Christophe Ripert, Quartus Logistique
De nombreux engagements sont notamment portés par les collectivités locales dans le domaine des transports et des livraisons de marchandises, repris dans des documents (...)
Charles-Edouard Brault, Cabinet BRAULT & Associés
Dans le cadre de cette procédure, une précédente décision avait posé le principe que « l’inopposabilité de la résiliation intervenue est acquise de plein (...)
Françoise Pelletier, LPA-CGR
Voilà des indications qui doivent retenir notre attention collective : d’après le nouveau rapport de l’OCDE , les troubles mentaux représentent un problème croissant (...)
Charles-Edouard Brault, Cabinet BRAULT & Associés
Le cessionnaire d’un fonds de commerce s’était vu réclamer, par commandement visant la clause résolutoire, un arriéré de loyer dont le montant a été (...)
L’inclusion du bâtiment dans les critères d’évaluation de l’écolabel européen sera chose faite en 2012, martèle le Joint Research Center (JRC). Ce laboratoire scientifique et (...)
Alain Béchade, Observatoire Régional de l'Immobilier d'Entreprise
L’illuxisme, béchaderie protégée (!), est à l’immobilier ce que le mortier est au bâtiment : composé de 3 éléments; 1/3 d’illusion,1/3 de laxisme et 1/3 (...)
Régis Chemouny, KPMG France
Un cadre réglementaire structurant La loi n°2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques (dite loi « NRE ») a élargi pour toute (...)
Vincent Daniel-Mayeur, Freshfields Bruckhaus Deringer
Rappel de l’ancien régime et présentation de la réforme Depuis 2004, les entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés avaient la possibilité de procéder, sans (...)
Chantal Millier-Legrand, Simon Associés
Le Mapic est le principal marché de l’implantation commerciale. Les centre commerciaux en sont toujours les acteurs clés. Dans le (...)
Pascal Pignol-Deneuvy, AURES CONSEIL
En 2010, les six premiers mois avaient été difficiles pour le recrutement en immobilier. Mais une certaine reprise s’était fait jour à partir du (...)
Charles-Edouard Brault, Cabinet BRAULT & Associés
Dès 2009, certains articles ont ouvert le débat sur la validité des clauses d’indexation insérées dans les baux commerciaux, en se référant essentiellement aux (...)
Charles-Edouard Brault, Cabinet BRAULT & Associés
Adoptée en première lecture par l’Assemblée nationale le 18 octobre 2011 et soumise actuellement au Sénat, cette proposition de loi relative à la simplification (...)
Rémi Antonini, RICS France
France : des changements légèrement négatifs prévus pour les REITs. Le 12 Octobre, la Commission des Finances de l'Assemblée Nationale a adopté des amendements (...)
Véronique Lagarde, Dentons Europe
Depuis la loi Grenelle 2, l’inquiétude règne sur le contenu du futur décret qui doit préciser les contours de la fameuse obligation de réaliser (...)
Charles-Edouard Brault, Cabinet BRAULT & Associés
Seule une clause expresse du bail peut mettre à la charge du preneur les travaux rendus nécessaires par la vétusté. Après avoir donné à bail (...)
Le groupe professionnel «Développement Durable» de la RICS Allemagne a récemment conduit une étude statistique d’envergure européenne portant sur les chiffres de la certification (...)
Hughes Fraser
Un des traits les plus remarquables de l’immobilier coté européen est ce que nous pourrions nommer le paradoxe allemand. Avec une valeur sous-jacente évaluée (...)