ESGModification de l’évaluation du contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froidUn arrêté du 4 mai 2009 modifie la liste qui indique, en fonction de la localisation d’un bâtiment, la valeur à retenir pour l'évaluation du contenu CO2 des réseaux de chaleur et ...
ESGDPE : l'Immobilier francilien entre D et FLe parc existant constitue bel et bien le défi majeur du secteur de l'immobilier et du bâtiment. D’après une étude du service diagnostic De Particulier à Particulier réalisée sur ...
ESGQualitel propose le Diagnostic de performance énergétiqueLe groupe Qualitel ajoute le Diagnostic de performance énergétique (DPE) à son offre de certification, « pour mieux maîtriser la qualité et la cohérence des prestations ». Le ...
ESGDiagnostic de performance énergétique : modalités d’application dans le cas de mise en location de bâtiments à usage d’habitationLe diagnostic de performance énergétique (DPE) a été instauré par la loi n°2004-1343 du 9 décembre 2004. Il s’agit d’un document technique « qui comprend la quantité d’énergie ...
Juridique/LégislationDIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET BAUX COMMERCIAUX : L’INCERTITUDE !!Doit-on utiliser le modèle de DPE existant relatif aux ventes de bâtiments tertiaires ? Ou doit-on considérer que le texte n’est pas applicable en l’absence d’arrêté spécifique ...
Juridique/LégislationDIAGNOTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE : NOUVELLE OBLIGATION DU BAILLEUR A compter du 1er juillet 2007, un diagnostic de performance énergétique (DPE) doit être annexé à tout bail d’habitation ou commercial.
Juridique/LégislationDIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE OBLIGATOIRE A COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 2006La réalisation d’un diagnostic de performance énergétique (DPE) sera bientôt obligatoire à l’occasion de la vente des bâtiments (bureaux et logements essentiellement). Le DPE ...
