LogementL’Union sociale pour l’habitat appelle le nouveau gouvernement à... la continuitéL’Union sociale pour l’habitat (USH) appelle, dans un communiqué, les nouvelles ministres - Sylvia Pinel pour le Logement et Najat Vallaud-Belkacem pour la Ville - à "confirmer la ...
LogementRemaniement : Laforêt veut croire à une "opportunité"Dans un communiqué, le réseau d'agences immobilières estime que l’arrivée de Sylvia Pinel à la tête du ministère du Logement constitue une "opportunité pour recadrer certaines ...
LogementRemaniement : la FPI réclame des mesures "d'urgence" à Pinel Dans un communiqué, la Fédération des promoteurs immobiliers (FPI) réclame des mesures "d'urgence" pour relancer la production de logements.
LogementPinel promet que la loi Alur sera appliquée "dans les meilleurs délais"La loi Alur (pour l'accès au logement et un urbanisme rénové), tout juste promulguée, sera appliquée "dans les meilleurs délais", a promis cet après-midi, lors de la cérémonie de ...
ESGLe Plan Bâtiment Durable attend une "impulsion" des nouveaux ministresLe Plan Bâtiment Durable salue la nomination de Ségolène Royal en qualité de ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie et de Sylvia Pinel, en qualité de ...
LogementRemaiement : la Fnaim réclame un "bail solidaire" à Pinel Dans un communiqué, la Fnaim "salue" l'arrivée de la nouvelle ministre du Logement et de l’Egalité des Territoires Sylvia Pinel, en remplacement de Cécile Duflot.
LogementSylvia Pinel nommée ministre du LogementSylvia Pinel, jusqu'ici ministre de l'Artisanat, du Commerce et du Tourisme, vient d’être nommée ministre du Logement et de l'Egalité des Territoires. A 37 ans, la vice-présidente ...
BureauLoi Pinel : un premier pas nécessaire vers la réforme des baux commerciaux… à accompagner !Fallait-il prendre des mesures visant à initier la réforme du régime des baux commerciaux ? Sans conteste, la réponse est OUI ! Est ce que le projet de loi Pinel relatif à ...
LogementLe gouvernement reporte l’entrée en vigueur du nouveau taux de TVA applicable aux travaux de rénovation réalisés en extérieurDepuis le 1er janvier, le taux intermédiaire de la taxe sur la valeur ajoutée est passé de 7 % à 10 % pour les travaux de rénovation dans les logements qui lui sont soumis. ...
CommerceLoi Pinel : faux sur toute la ligneHors sujet ? Brouillon ? Superficiel ? Contre-productif ? On cherche les qualificatifs pour évaluer le projet de loi Pinel dont le premier volet a été adopté il y a un mois par ...
BureauBoris the King, Bertrand l'absentBoris Johnson se met en scène au Mipim, paradant sur le stand de Londres pour vanter les atouts de la locomotive immobilière européenne. Boris the King ! Bertrand l'absent... Si ...
Commerce"Pourquoi le projet de loi Pinel va à l'encontre des intérêts des commerçants"Business Immo : Le projet de loi Pinel est censé renforcer la protection du locataire, en particulier les intérêts du petit commerçant. Pourtant, vous affirmez que ce projet de ...
CommerceLoi Pinel : un goût "d'inachevé" pour Procos et l'Alliance du CommerceLa fédération Procos et l’Alliance du Commerce se réjouissent, en particulier, de l'adoption de l'article 5, relatif à la répartition des charges et impôts entre commerçants et ...
BureauLe bail commercial de neuf ans fermes sauvé …. momentanément ! L’examen du projet de loi relatif à l’Artisanat, au Commerce et aux Très Petites Entreprises présenté par Sylvia Pinel a débuté à l’Assemblée Nationale.
BureauLe projet de loi Pinel se discute à l'Assemblée nationaleAdopté par la Commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale le 29 janvier dernier, le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux TPE défendu par la ...
CommerceLe projet de loi Pinel en discussions à l'Assemblée nationale à partir de demainAfin de préserver les commerces de proximité et d’assurer la diversité des commerces dans les territoires : le projet de loi proposé par Sylvia Pinel prévoit de rénover le ...
BureauParis 8e : une conférence sur les conséquences de la loi Pinel pour les baux commerciauxBusiness Immo organise mardi 18 mars de 8h30 à 10h une conférence intitulée « Loi Pinel : baux commerciaux, remise à plat ou remise en question » dans le cadre des ...
Juridique/LégislationLes huissiers de justice s’inquiètent d’un affaiblissement des garanties des parties au bail commercialLa Chambre nationale des huissiers de justice a pris connaissance avec inquiétude de l’adoption par la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale d’un amendement ...
Commerce« Les enseignes sont plus prudentes et négocient des loyers sécurisés »Business Immo : Comment a évolué la production de l’urbanisme commercial en 2013 ? Michel Pazoumian : Sur le plan de la production administrative, 2,815 millions de dossiers ont ...
FoncierL’Epareca engagera une quinzaine d’opérations d’ici 2015Cécile Duflot, ministre de l’égalité des territoires et du logement, Sylvia Pinel, ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme, François Lamy, ministre délégué chargé de ...
