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L’année 2023 est marquée par un environnement de marché extrêmement complexe (inflation, hausse des taux, télétravail, enjeux environnementaux). De plus en plus d’acteurs, notamment les promoteurs, investisseurs, propriétaires, et gestionnaires de biens immobiliers, se tournent vers Ayming pour anticiper et maîtriser leurs charges fiscales. Une prévision précise s’avère essentielle pour une gestion budgétaire efficace, améliorer la rentabilité des actifs immobiliers, et éviter des risques tels que la sous-estimation des charges futures ou la mauvaise anticipation des réformes et jurisprudences. Cependant, estimer et vérifier ces charges peut devenir un véritable casse-tête pour les entreprises, comme le constatent les experts d’Ayming.
Des prévisions pour une meilleure gestion
Depuis 37 ans, les experts Ayming accompagnent les entreprises dans le pilotage, l’optimisation et la sécurisation de leurs impôts et taxes. Et fort est de constater que de nombreux « pièges » existent.
Pour les promoteurs immobiliers, l’estimation précise des taxes d’urbanisme est cruciale. Les variations des taux et des réglementations locales créent un environnement complexe, où la moindre erreur peut impacter considérablement la rentabilité des projets. Prévoir en amont l’ensemble des coûts fiscaux permet aux acteurs d’établir un plan de financement précis et d’éviter les mauvaises surprises. « En la matière, il n’est pas rare que des optimisations puissent être détectées alors même que les taxes appelées correspondent aux prévisions budgétaires », souligne Stéphane Gastineau, manager fiscalité chez Ayming.
Les occupants de locaux sont confrontés à la difficulté de contrôle de cohérence et de conformité entre la taxe foncière, la cotisation foncière des entreprises et les taxes sur les bureaux, les locaux commerciaux et de stockage en Île-de-France ou en PACA pour les entreprises concernées.
Les propriétaires non occupants font, quant à eux, face à la complexité de la refacturation de charges et de la gestion des impôts locaux. La taxe foncière subit des hausses dans les principales agglomérations, ce qui, combiné à la hausse des bases d’imposition, peut provoquer des augmentations importantes d’une année à l’autre. Les taxes sur les bureaux, les locaux commerciaux et les entrepôts connaissent également des évolutions jurisprudentielles pour s’adapter à de nouvelles formes d’occupation, telles que le coworking. Tous ces éléments rendent la gestion des taxes locales complexe et incertaine, constate Jean-Philippe Dupuy, consultant expert chez Ayming.
Les investisseurs doivent être en mesure d’annoncer les montants futurs de taxes foncières le plus tôt possible pour s’assurer qu’ils sont en ligne avec ceux d’immeubles comparables et compatibles avec l’activité de l’exploitant.
Des cas complexes : data centers, projets de performance énergétique
La complexité des charges fiscales varie selon les projets. Les data centers, par exemple, présentent une fiscalité complexe en raison de leur nature unique et des réglementations en constante évolution. Les projets axés sur la performance énergétique requièrent également une anticipation précise des obligations fiscales.
Le besoin d’expertise
Face à ces enjeux, Ayming accompagne les entreprises, quel que soit le degré de complexité de leur situation, dans la budgétisation, l’optimisation et la sécurisation. Pour aider les professionnels de l’immobilier à mieux comprendre la fiscalité locale et ses enjeux, Ayming a créé un guide exclusif sur la Fiscalité locale. Ce guide explique les différents impôts locaux, leur mode de calcul, les exonérations possibles, ainsi que les réformes fiscales en cours et à venir
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